CILMODUL
Présentation de la marque CILMODUL
Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CILMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CILMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CILMODUL est expirée depuis le 11 octobre 2023.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06