CC
Présentation de la marque CC
Déposée le 30 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CC arrivera à expiration en date du 30 novembre 2030.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Inscription le 17 mars 2004 - Concession de licence n°388939 - Publication au BOPI 2004-03-17
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2010 n°2449668 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2758990 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11