Marque expirée - Marque en non vigueur

BIORESPAL
BIOFARMA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96650347
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016

Présentation de la marque BIORESPAL

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIORESPAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 22 rue Garnier,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2326037) - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 22 rue Garnier,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2326037) - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIORESPAL est expirée depuis le 13 novembre 2016.

BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes : INTERLION , DEXIVAL , PRETINAL , ISARTAN , LOCABIOSOL , SEDIX , DUXORAL , LONGILEX , GLYPAX , DUXARIL


BIOFARMA Société par actions simplifiée - 22 rue Garnier,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2326037) - 92200 - France


BIOFARMA - 22 rue Garnier,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2326037) - 92200 - France


Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326037 - Publication au BOPI 2006-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical: produits issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique, aliments pour bébés: produits issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides