Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par BIOFARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIONOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Le déposant est BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - Suresnes Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA, Madame Catherine BOUDOT domicilié(e) 50 rue Carnot - 92254 - Suresnes Cedex - France.
La marque BIONOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - Suresnes Cedex - France
BIOFARMA, Madame Catherine BOUDOT - 50 rue Carnot - 92254 - Suresnes Cedex - France
Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques ; disques acoustiques; supports d’enregistrement numérique ; appareils et équipements de traitement des données et des informations ; logiciels ; programmes d`ordinateurs ; ordinateurs ; équipement de traitement de données; logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés d`un réseau informatique distant ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; matériel de télécommunications à utiliser avec les réseaux mobiles ; assistant numérique personnel ; émetteurs de signaux électroniques ; bracelets connectés, balances connectées, montres connectées (instruments de mesure) ; caméras vidéo ; capteurs d’activité ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; applications digitales; logiciels pour algorithmes; logiciels d’intelligence artificielle ; plateformes informatiques sous forme de logiciel de partage d’information ; Outils d’automesure connectés ; Programmes informatiques de réalité virtuelle ; Systèmes d'analyse basés sur l’intelligence artificielle (logiciels) ; systèmes d'analyse d'images médicales basés sur l'intelligence artificielle ; Puces électroniques reliées à un système d’information ; Casques de réalité virtuelle ; logiciels pour mise à jour et échange de données sur une plateforme virtuelle d'échange d'informations entre patients et professionnels de santé ; logiciel de téléconsultation et de vidéo consultation ; logiciels de gestion de données en ligne dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique dans le nuage (cloud computing) ; logiciels à usage médical, servant à la collecte et au traitement de données concernant les patients et à la commande de méthodes de diagnostic et thérapeutiques à l'aide d'appareils médico-techniques ; logiciels d'imagerie médicale ; logiciels de réalité augmentée ; appareils pour mesurer la pression ; indicateurs de pression ; écouteurs intra-auriculaires ; terminaux d’affichage d’informations ; appareils de localisation ; étiquettes électroniques ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé et au bien-être ; récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement de données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à la santé ;
: Appareils, instruments et équipements chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, organes, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture ; bas, collants et chaussettes de contention ; bas, collants et chaussettes à varices ; bandes de pansement de contention; dispositifs médicaux ; dispositifs de diagnostic et de suivi à usage médical ; appareils, instruments et équipements médicaux pour l'introduction de préparations pharmaceutiques dans le corps humain; dispositifs de perfusion et seringues à usage médical ; outils et instruments de diagnostic à usage médical ; appareils pour analyses sanguines à usage médical ; appareils médicaux d’endoscopie ; inhalateurs ; appareils de mesure et de surveillance physiologique à usage médical ; appareils de télémétrie à usage médical ; analyseurs automatiques à usage médical ; appareils d’imagerie médical ; appareils et instruments médicaux assistés par ordinateur ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à la santé ;
Services d'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services d'aide à la direction des affaires ; services d’aide commerciale dans la création d’entreprise ; gestion de bases de données ; compilation de données mathématiques ou statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de compilation de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; analyses de données commerciales ; études de marché ; informations en matière de recherches de marchés ; services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d’éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financement ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que d’appareils et instruments médicaux, chirurgicaux ; services de promotion de ventes pour des tiers ; relations publiques; recherche de parraineurs; vente aux enchères; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité; services d'administration et de gestion des subventions (aide à la direction des affaires); mise à disposition de personnels ; collecte d’informations pour entreprises ; service de gestion et de traitement de données, notamment médicales, chirurgicales, pharmacologiques, pour le compte de tiers ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche scientifique à buts médicaux ; conception et développement d'équipements informatiques et de logiciels ; services de recherche, conception et développement d'outils de suivi et de diagnostic ; essais cliniques ; services de laboratoires scientifiques ; évaluation, étude de projets scientifiques, techniques ; informatique en nuage ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ; stockage électronique de données ; services de diagnostic, de prédiction, d'analyse ; plateformes d'hébergement sur internet, hébergement de portails web, mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site internet; services de conception de sites web sur Internet, notamment de plateformes collaboratives; développement de logiciels à destination des patients ; plateforme (en tant que services) pour échange d'information entre patients de professionnels de santé ; Logiciel-service [SaaS] ; analyses biologiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; conseils en matière de santé ; consultation en matière de pharmacie ; services de santé ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; services de diagnostic médical ; services de soin de santé à domicile ; services de prescriptions médicales individualisées ; services de prescriptions médicales en ligne ; conseil en matière de traitement médical à domicile ; conseil en matière d’automédication ; services d’information médicale aux patients ; services d’examen médical à distance ; conseils concernant le bien-être personnel [santé] ; surveillance médicale des patients y compris à distance ; fourniture d’un soutien médical dans le suivi des patients recevant des traitements.
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