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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA
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BIONOCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIONOCHE
BIOFARMA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4337037
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2027
BIONOCHE de BIOFARMA

Présentation de la marque BIONOCHE

Déposée le 10 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIONOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA, Mme COURCELLE Charlotte domicilié(e) 50 RUE Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.

La marque BIONOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONOCHE arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes : INTERLION , DEXIVAL , PRETINAL , ISARTAN , LOCABIOSOL , SEDIX , DUXORAL , LONGILEX , GLYPAX , DUXARIL


BIOFARMA, société par actions simplifiée - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France - SIREN 542072459


BIOFARMA, Mme COURCELLE Charlotte - 50 RUE Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723832 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Préparations pharmaceutiques ; préparations vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires et préparations diététiques ; compléments alimentaires pour animaux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.