Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOFUSAL
Numéro de dépôt :
1336253
Date de dépôt :
26/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1995
Présentation de la marque BIOFUSAL
Déposée le 26 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOFUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOFUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFUSAL est expirée depuis le 26 décembre 1995.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23