ARTEXAL
Présentation de la marque ARTEXAL
Déposée le 3 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTEXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTEXAL est expirée depuis le 3 décembre 2021.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210547 - Publication au BOPI 2001-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 10 février 2010 - Concession de licence n°515713 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10
Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478005 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21