Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTENSIL
Numéro de dépôt :
1131174
Date de dépôt :
15/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTENSIL
Déposée le 15 avril 1980 par BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTENSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTENSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ARTENSIL est expirée depuis le 15 avril 1990.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045