APSUM
Présentation de la marque APSUM
Déposée le 19 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APSUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APSUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APSUM est expirée depuis le 19 octobre 2012.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2010146 - Publication au BOPI 1993-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226086 - Publication au BOPI 2002-08-09
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21