Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APEXAN
Numéro de dépôt :
1000044
Date de dépôt :
26/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque APEXAN
Déposée le 26 octobre 1976 par BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APEXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APEXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque APEXAN est expirée depuis le 26 octobre 1986.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001