ACTIREL
Présentation de la marque ACTIREL
Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIREL est expirée depuis le 23 février 2006.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282326 - Publication au BOPI 1999-08-02
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13