ACEON
Présentation de la marque ACEON
Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACEON arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314113 - Publication au BOPI 2006-05-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618807 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23