Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUMONATUREL.COM
SCEA BIOFARIO, SCEA

Numéro de dépôt :
3762256
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2020
SAUMONATUREL.COM de BIOFARIO

Présentation de la marque SAUMONATUREL.COM

Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par BIOFARIOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAUMONATUREL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est BIOFARIOTODO domicilié(e) Moulin de la Selve 19000 TULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BIOFARIO domicilié(e) Moulin de la Selve 19000 TULLE - France.

La marque SAUMONATUREL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUMONATUREL.COM est expirée depuis le 26 août 2020.

BIOFARIO a également déposé les autres marques suivantes : Saumon bio


SCEA BIOFARIO, SCEA - Moulin de la Selve 19000 TULLE - France


SCEA BIOFARIO - Moulin de la Selve 19000 TULLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.