Déposée le 24 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARNI 10 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFAR domicilié(e) 6, rue des Marguerites,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 603 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFAR Société à responsabilité limitée - 6, rue des Marguerites,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 421603978
@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Produits pharmaceutiques. Produits pharmaceutiques, produits parapharmaceutiques et compléments nutritionnels à usage médical ou paramédical, à savoir produits pharmaceutiques, produits parapharmaceutiques et compléments nutritionnels à usage médical ou paramédical pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs) ; produits pharmaceutiques et produits parapharmaceutiques à base de plantes, d'extraits de plantes et/ou d'extraits végétaux sous forme effervescente ou autre ; produits pharmaceutiques et produits parapharmaceutiques à base de minéraux et/ou de vitamines sous forme effervescente ou autre ; vitamines et minéraux sous forme effervescente ou autre ; produits pharmaceutiques et produits parapharmaceutiques destinés à la phytothérapie. Compléments nutritionnels à usage médical destinés à l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ; compléments nutritionnels à usage paramédical destinés à l'apport de nutriments au régime alimentaire normal, pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs) ; toutes substances diététiques à usage médical ; toutes substances diététiques à usage paramédical pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs). Compléments nutritionnels à usage médical préparés pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale ; compléments nutritionnels à usage paramédical préparés pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs) ; substances alimentaires fortifiantes à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes à usage paramédical pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, saucisses ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre. Plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de produits de la mer, de fruits et de légumes. Conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande. Jus végétaux pour la cuisine. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande. Potages. Bouillons. Conserves de fruits et conserves de légumes. Pickles. Desserts à base de fruits. Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. En-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de fruits ou de légumes. Compléments nutritionnels à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille et/ou de gibier.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons énergisantes.
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