Déposée le 22 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOFAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFAR domicilié(e) 6, rue des Marguerites - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 603 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque BIOFAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748234.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFAR, Société à responsabilité limitée - 6, rue des Marguerites - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 421603978
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565434 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Produits pharmaceutiques. Produits pharmaceutiques, produits pharmaceutiques pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs) ; produits pharmaceutiques à base de plantes, d'extraits de plantes et/ou d'extraits végétaux sous forme effervescente ou autre ; produits pharmaceutiques à base de minéraux et/ou de vitamines sous forme effervescente ou autre ; vitamines et minéraux sous forme effervescente ou autre ; produits pharmaceutiques destinés à la phytothérapie. Compléments nutritionnels à usage médical, à savoir produits parapharmaceutiques et compléments nutritionnels à usage médical pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs) ; compléments nutritionnels à usage médical destinés à l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ; toutes substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical préparés pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale ; substances alimentaires fortifiantes à usage médical ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Compléments nutritionnels à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille et/ou de gibier. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, saucisses ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre. Plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de produits de la mer, de fruits et de légumes. Conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande. Jus végétaux pour la cuisine. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande. Potages. Bouillons. Conserves de fruits et conserves de légumes. Pickles. Desserts à base de fruits. Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. En-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de fruits ou de légumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons énergisantes ; « tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOFAR"