Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTAN
BIOEUROPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1590868
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000

Présentation de la marque SOLUTAN

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BIOEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOEUROPE domicilié(e) 4, impasse Didier-Daurat, Z.I. Montaudran, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque SOLUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTAN est expirée depuis le 14 février 2000.

BIOEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MILLISPHERE , BIOEUROPE , CERASPHERULES , BIOECOLIANS , BIOEUROPE , BIOECOLIA


BIOEUROPE, Société Anonyme - 4, impasse Didier-Daurat, Z.I. Montaudran, 31400 TOULOUSE - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

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