Déposée par voie électronique le 25 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOESYS SCIENCES ET NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INPHYTAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOESYS SCIENCES ET NATURE domicilié(e) 1 boulevard des Noyers Pompons ZAC des Vauguillettes 89100 SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 641 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIANE OLIVE domicilié(e) 35 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.
La marque INPHYTAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOESYS SCIENCES ET NATURE, SAS - 1 boulevard des Noyers Pompons ZAC des Vauguillettes 89100 SENS - France - SIREN 523641389
ARIANE OLIVE - 35 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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