Déposée le 25 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOESYS SCIENCES ET NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOESYS SCIENCES ET NATURE domicilié(e) 1 boulevard des Noyers Pompons ZAC des Vauguillettes - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 641 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVE ARIANE domicilié(e) 35 boulevard malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque BIOESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOESYS SCIENCES ET NATURE, SAS - 1 boulevard des Noyers Pompons ZAC des Vauguillettes - 89100 - SENS - France - SIREN 523641389
OLIVE ARIANE - 35 boulevard malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels à base de vitamines, de minéraux à usge médical issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques, formules à base d'acides aminés, substances diététiques à usage médical et issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
Compléments nutritionnels à bases d'extraits de viande ; de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Compléments nutritionnels à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles. Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Compléments nutritionnels à base de plantes et fleurs naturelles : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Compléments nutritionnels à base d'eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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