Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIODOME
BIODOME Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94526485
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014

Présentation de la marque BIODOME

Déposée le 21 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODOME domicilié(e) ZI de Lavaur, Parc Technologique de la Béchade,63500 ISSOIRE (dossier no 2267292) - 63500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 601 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2267292) - 69448 - France.

La marque BIODOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIODOME est expirée depuis le 21 juin 2014.

BIODOME a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SET


BIODOME Société par Actions Simplifiée - ZI de Lavaur, Parc Technologique de la Béchade,63500 ISSOIRE (dossier no 2267292) - 63500 - France - SIREN 310601901


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2267292) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2267292 - Publication au BOPI 2004-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 21 juin 2004 - Changement de nature juridique n°395429 - Publication au BOPI 2004-06-21

Inscription le 15 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240053 - Publication au BOPI 1997-07-15

Inscription le 30 avril 1997 - Changement d'adresse n°236503 - Publication au BOPI 1997-04-30

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Aérosols à usage médical Agrafes chirurgicales Aiguilles à usage médical Canules Cathéters Chirurgicaux ( appareils et instruments ) Compte-gouttes à usage médical Cuillers pour médicaments Drains à usage médical Flacons compte-gouttes à usage médical Gaines à usage médical Gants pour massages Seringues hypodermiques Injecteurs à usage médical Lancettes Malettes spéciales pour instruments médicaux Pulvérisateurs à usage médical Récipients pour l'application de médicaments Scalpels Seringues à usage médical Seringues urétrales Seringues utérines Seringues vaginales