Déposée le 13 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIODIV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « FORMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIODIV domicilié(e) 5 rue fessart - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 641 872 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIODIV domicilié(e) 5 rue fessart - 75019 - PARIS - France.
La marque FORMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIODIV, sarl - 5 rue fessart - 75019 - PARIS - France - SIREN 519641872
BIODIV - 5 rue fessart - 75019 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191868 - Publication au BOPI 2001-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 18 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530068 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479995 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-09-15
Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605183 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Produits pharmaceutiques, vétérianires et hygiéniques destinés aux animaux; désinfectants pour les animaux, produits pour la destruction des animaux nuisibles, matériel pour pansements, substances diététiques pour animaux à usage médical; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie; huilles essentielles, cosmétiques, lotions pour les poils, dentifrices. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires destinés aux animaux; articles orthopédiques pour les animaux. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Nids, couchettes, niches pour animaux d'intérieur. Peaux d'animaux, fouets et sellerie. Malles de transport pour animaux, laisses, colliers pour animaux domestiques, articles de gymastique. Salons de toilettage pour animaux. Art vétérinaire. Elevage d'animaux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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