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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODISCS 63911
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BIOAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOAL
BIODIS SAS CS 63911

Numéro de dépôt :
1530651
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2018

Présentation de la marque BIOAL

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODISCS 63911 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODISCS 63911 domicilié(e) 11, rue de la Retardais,35039 RENNES CEDEX (dossier no 2385880) - 35039 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 966 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BIODIS CS 63911 domicilié(e) 11, rue de la Retardais,35039 RENNES CEDEX (dossier no 2385880) - 35039 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOAL est expirée depuis le 26 septembre 2018.

BIODISCS 63911 a également déposé les autres marques suivantes : AGRIBIOAL , AGRIBIOFRAIS


BIODIS SAS CS 63911 - 11, rue de la Retardais,35039 RENNES CEDEX (dossier no 2385880) - 35039 - France - SIREN 348966029


SAS BIODIS CS 63911 - 11, rue de la Retardais,35039 RENNES CEDEX (dossier no 2385880) - 35039 - France


Renouvellement sans limitation n°2126963 - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385880 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°482317 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 27 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271273 - Publication au BOPI 1999-01-27

Inscription le 5 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263626 - Publication au BOPI 1998-10-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Tous ces produits sont biologiques ou sont issus de l'agriculture biologique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices;glace à rafraichir.Tous ces produits sont biologiques ou sont issus de l'agriculture biologique.Produits agricole horticoles, forestier et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles;aliments pour les les animaux, malt.Tous ces produits sont biologiques ou sont issus de l'agriculture biologique.Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits sont biologiques ou issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.