Marque expirée - Marque en non vigueur

Viande Bio de France
BIODIRECT, SAS

Numéro de dépôt :
3649330
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019
Viande Bio de France de BIODIRECT

Présentation de la marque Viande Bio de France

Déposée le 11 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Viande Bio de France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODIRECT domicilié(e) 162 RUE DU BAS DES BOIS - 53000 - LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIODIRECT domicilié(e) 162 RUE DU BAS DES BOIS - 53000 - LAVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viande Bio de France est expirée depuis le 11 mai 2019.


BIODIRECT, SAS - 162 RUE DU BAS DES BOIS - 53000 - LAVAL - France


BIODIRECT - 162 RUE DU BAS DES BOIS - 53000 - LAVAL - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.