Déposée par voie électronique le 15 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biodiffusion EURL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Chaumont' Oise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biodiffusion EURL domicilié(e) Z.A. d'Angean, Rue Paul Journée, Bâtiment Biosenteurs - 60240 - Chaumont en Vexin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Chaumontoise, M. Olivier NIZON domicilié(e) Z.A. d'Angean, 2 Rue Paul Journée, Bâtiment Biosenteurs - 60240 - Chaumont en Vexin - France.
La marque La Chaumont' Oise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaumont' Oise arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.
Biodiffusion EURL, EURL - Z.A. d'Angean, Rue Paul Journée, Bâtiment Biosenteurs - 60240 - Chaumont en Vexin - France
Brasserie Chaumontoise, M. Olivier NIZON - Z.A. d'Angean, 2 Rue Paul Journée, Bâtiment Biosenteurs - 60240 - Chaumont en Vexin - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Construction de micro brasseries ;
Bières artisanales biologiques.
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