Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITAROM
Biodevas Laboratoires, SARL

Numéro de dépôt :
3979030
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2023
MITAROM de Biodevas Laboratoires

Présentation de la marque MITAROM

Déposée le 31 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biodevas Laboratoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biodevas Laboratoires domicilié(e) ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 637 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biodevas Laboratoires, M. de La Fouchardière Erwan domicilié(e) ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

La marque MITAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITAROM est expirée depuis le 31 janvier 2023.

Biodevas Laboratoires a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIMIN , POLYFLYS , PIETIX , SECURA , HEXAGONE , KAMEHA , KOLONIZER , VEMAROM , BARRI'AIR , OLIBIO


Biodevas Laboratoires, SARL - ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France - SIREN 481637726


Biodevas Laboratoires, M. de La Fouchardière Erwan - ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 6 mai 2013 - Retrait partiel n°600412 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.