Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSTIMULANT L'ALTERNATIVE NATURELLE
BIODEVAS LABORATOIRES

Numéro de dépôt :
4028778
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
BIOSTIMULANT L\'ALTERNATIVE NATURELLE de BIODEVAS LABORATOIRES

Présentation de la marque BIOSTIMULANT L'ALTERNATIVE NATURELLE

Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par BIODEVAS LABORATOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSTIMULANT L'ALTERNATIVE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est BIODEVAS LABORATOIRES domicilié(e) ZA de l'épine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIODEVAS LABORATOIRES domicilié(e) ZA de l'épine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

La marque BIOSTIMULANT L'ALTERNATIVE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSTIMULANT L'ALTERNATIVE NATURELLE est expirée depuis le 29 août 2023.

BIODEVAS LABORATOIRES a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIMIN , POLYFLYS , PIETIX , SECURA , HEXAGONE , KAMEHA , KOLONIZER , VEMAROM , BARRI'AIR , OLIBIO


BIODEVAS LABORATOIRES - ZA de l'épine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


BIODEVAS LABORATOIRES - ZA de l'épine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732246 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;;; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.