Déposée le 28 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIODEV PHYTORIENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTORIENT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIODEV PHYTORIENT domicilié(e) 51 rue Adrien Dubouche,87000 LIMOGES (dossier no 2397439) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 690 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent TAUREL SCP D'AVOCATS CLARA – COUSSEAU – OUVRARD – PAGOT – REYE – SAUBOLE – SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 (dossier no 2397439) - 86061 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTORIENT est expirée depuis le 28 septembre 2018.
BIODEV PHYTORIENT SARL - 51 rue Adrien Dubouche,87000 LIMOGES (dossier no 2397439) - 87000 - France - SIREN 344690474
Maître Laurent TAUREL SCP D'AVOCATS CLARA – COUSSEAU – OUVRARD – PAGOT – REYE – SAUBOLE – SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 (dossier no 2397439) - 86061 - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397439 - Publication au BOPI 2009-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Inscription le 4 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496362 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04
Produits pharmaceutiques et cosmétiques. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés ; graines (semences) en particulier plantes médicinales chinoises. Appareils et instruments médicaux, en particulier aiguilles d'acupuncture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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