Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECAPLUS
Numéro de dépôt :
16033
Date de dépôt :
20/01/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
20/01/1992
Présentation de la marque DECAPLUS
Déposée le 20 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) BIODECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DECAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAPLUS est expirée depuis le 20 janvier 1992.
BIODECA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50