Déposée le 23 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCREATION BOIS EI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO CREATION BOIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCREATION BOIS EI domicilié(e) La Gicquelaie,44530 GUENROUET (dossier no 2366724) - 44530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 854 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILCENT Jean domicilié(e) La Gicquelaie,44530 GUENROUET (dossier no 2366724) - 44530 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO CREATION BOIS est expirée depuis le 23 juin 2018.
BIOCREATION BOIS EI SARL - La Gicquelaie,44530 GUENROUET (dossier no 2366724) - 44530 - France - SIREN 351854153
MILCENT Jean - La Gicquelaie,44530 GUENROUET (dossier no 2366724) - 44530 - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366724 - Publication au BOPI 2008-03-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496975 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Bois de construction, constructions transportables et monuments en bois, et notamment portes, fenêtres, escaliers, charpentes. Meubles en bois et notamment placards, étagères ; caisses en bois.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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