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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCOSMETHIC
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ACTIVE CAPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIVE CAPS
BIOCOSMETHIC, SAS

Numéro de dépôt :
4092121
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2024
ACTIVE CAPS de BIOCOSMETHIC

Présentation de la marque ACTIVE CAPS

Déposée par voie électronique le 20 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCOSMETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVE CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCOSMETHIC domicilié(e) 6 rue du Grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 101 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOSMETHIC, M. Pascam CHEVALIER domicilié(e) 6 rue du Grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France.

La marque ACTIVE CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE CAPS arrivera à expiration en date du 20 mai 2024.

BIOCOSMETHIC a également déposé les autres marques suivantes : SEQUOLLAGEN , INOSETHIC , SCALPETHIC , URBANETHIC , OXILATA , ART OF WHITE , ACTIVE SPHERES , IFACTIV , BIOCOSMETHIC , EXOSKIN


BIOCOSMETHIC, SAS - 6 rue du Grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France - SIREN 790101372


BIOCOSMETHIC, M. Pascam CHEVALIER - 6 rue du Grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712320 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.