TERUSEAL
Présentation de la marque TERUSEAL
Déposée le 16 août 2004 par la société étrangère BIOCORAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERUSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERUSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERUSEAL est expirée depuis le 16 août 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39