Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE SOLIDAIRES AVEC LES PRODUCTEURS
BIOCOOP, SA COOP

Numéro de dépôt :
3921811
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
ENSEMBLE SOLIDAIRES AVEC LES PRODUCTEURS de BIOCOOP

Présentation de la marque ENSEMBLE SOLIDAIRES AVEC LES PRODUCTEURS

Déposée le 23 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) BIOCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENSEMBLE SOLIDAIRES AVEC LES PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCOOP domicilié(e) 9/11 avenue de Villars - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 891 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOOP, M. Vincent ROUSSELET domicilié(e) Espace Performance - Immeuble Hermès, 4 rue de la Chambre aux Deniers - 49000 - ANGERS - France.

La marque ENSEMBLE SOLIDAIRES AVEC LES PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE SOLIDAIRES AVEC LES PRODUCTEURS est expirée depuis le 23 mai 2022.

BIOCOOP a également déposé les autres marques suivantes : PREMIER RÉSEAU DE MAGASINS BIO EN FRANCE , POUR UNE CONSOM ACTION RESPONSABLE , ACHETONS RESPONSABLE biocoop , CONSOM'ACTEUR , biocoop , DON MILITANT , CONSOM ACTION LE MAGAZINE DES BIOCOOPS , bio COOP , LA BIO. JE PEUX! , BIO EQUITABLE EN FRANCE


BIOCOOP, SA COOP - 9/11 avenue de Villars - 75007 - PARIS - France - SIREN 382891752


BIOCOOP, M. Vincent ROUSSELET - Espace Performance - Immeuble Hermès, 4 rue de la Chambre aux Deniers - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 7 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653431 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.