Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOTONOME
BIOCOOP, société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
4185885
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2025
BIOTONOME de BIOCOOP

Présentation de la marque BIOTONOME

Déposée le 3 juin 2015 par la société BIOCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIOTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société BIOCOOP domicilié(e) 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOOP, Mme MEILICHZON LEPIC Mathilde domicilié(e) 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque BIOTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTONOME arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

BIOCOOP a également déposé les autres marques suivantes : PREMIER RÉSEAU DE MAGASINS BIO EN FRANCE , POUR UNE CONSOM ACTION RESPONSABLE , ACHETONS RESPONSABLE biocoop , CONSOM'ACTEUR , biocoop , DON MILITANT , CONSOM ACTION LE MAGAZINE DES BIOCOOPS , ENSEMBLE SOLIDAIRES AVEC LES PRODUCTEURS , bio COOP , LA BIO. JE PEUX!


BIOCOOP, société coopérative à forme anonyme à capital variable - 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


BIOCOOP, Mme MEILICHZON LEPIC Mathilde - 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de cartes de fidélité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Conception de banques de données et de bases de données ; systématisation des données dans des bases de données informatiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; constitution de banques de données et de bases de données (compilation de données) ; exploitation de banques de données d'affaires et de bases de données d'affaires ;

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteur.