Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO VRAC Pour Tous
BIOCOOP

Numéro de dépôt :
4570044
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
BIO VRAC Pour Tous de BIOCOOP

Présentation de la marque BIO VRAC Pour Tous

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par BIOCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO VRAC Pour Tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est BIOCOOP domicilié(e) 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOOP, Madame Mathilde Meilichzon Lepic domicilié(e) 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque BIO VRAC Pour Tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO VRAC Pour Tous arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.

BIOCOOP a également déposé les autres marques suivantes : DON MILITANT , LA BIO. JE PEUX! , BIO EQUITABLE EN FRANCE , LE GESTE GAGNANT , CE QUI DURE NOUS R(E)ASSEMBLE , BIOTONOME , BIOCOOP LA BIO NOUS RASSEMBLE , Collecte BIO SOLIDAIRE , AVEC NOS PAYSAN.NE.S ASSOCIE.E.S , BIOTONOME


BIOCOOP - 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


BIOCOOP, Madame Mathilde Meilichzon Lepic - 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); publicité en ligne sur un réseau informatique; diffusion d'annonces publicitaires; présentation de produits sur tout moyen de communication ;

Installation de meubles pour vente de produits en vrac ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; distribution (livraison de marchandises); entreposage et livraison de colis ;

Formation.