Déposée le 21 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BIOCOOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « BIO TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCOOP domicilié(e) 9/11 avenue de Villars - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 891 752 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOOP, M. ROUSSELET Vincent domicilié(e) Espace Performance – Immeuble Hermès, 4 rue de la Chambre aux Deniers - 49000 - ANGERS - France.
La marque BIO TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947814.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOCOOP, SA COOP - 9/11 avenue de Villars - 75007 - PARIS - France - SIREN 382891752
BIOCOOP, M. ROUSSELET Vincent - Espace Performance – Immeuble Hermès, 4 rue de la Chambre aux Deniers - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 7 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653431 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Viande, volaille et gibier : ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Animaux vivants : ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), cidres ; vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIO TERROIR"
