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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCOOP ELEMENT TERRE
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Elément-Terre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Elément-Terre
BIOCOOP ELEMENT TERRE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3733302
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2030
Elément-Terre de BIOCOOP ELEMENT TERRE

Présentation de la marque Elément-Terre

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCOOP ELEMENT TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elément-Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCOOP ELEMENT TERRE domicilié(e) RUE CHARLES DE GAULLE, ZONE CAP SUD, 22100 LANVALLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 732 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Rougé Stéphane domicilié(e) 17 RUE DE LA GIQUELLERIE, 22690 LA VICOMTE SUR RANCE - France.

La marque Elément-Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Elément-Terre arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.


BIOCOOP ELEMENT TERRE, Société à responsabilité limitée - RUE CHARLES DE GAULLE, ZONE CAP SUD, 22100 LANVALLAY - France - SIREN 522732403


M. Rougé Stéphane - 17 RUE DE LA GIQUELLERIE, 22690 LA VICOMTE SUR RANCE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 27 juin 2011 - Renonciation partielle n°551869 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Renouvellement avec limitation le 7 février 2020 n°2739128 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-02-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.