Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCONTROLE DISTRIBUTION
/
VEGETAX
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGETAX
BIOCONTROLE DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
1465592
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/05/2017
VEGETAX de BIOCONTROLE DISTRIBUTION

Présentation de la marque VEGETAX

Déposée le 21 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCONTROLE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « VEGETAX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCONTROLE DISTRIBUTION domicilié(e) 140 BD DE CREACH GWEN, PEPINIERE D ENTREPRISES,29561 QUIMPER CEDEX 09 (dossier no 2340384) - 29561 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 477 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCONTROLE DISTRIBUTION PASCALE BOUTELANT domicilié(e) PEPINIERE D ENTREPRISES, 140 BD DE CREACH GWEN,29561 QUIMPER CEDEX 09 (dossier no 2340384) - 29561 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGETAX est expirée depuis le 21 mai 2017.

BIOCONTROLE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVIFER , VIVIFRUIT , VIVIKAL , COLLOMIC "SP"


BIOCONTROLE DISTRIBUTION SARL - 140 BD DE CREACH GWEN, PEPINIERE D ENTREPRISES,29561 QUIMPER CEDEX 09 (dossier no 2340384) - 29561 - France - SIREN 451477400


BIOCONTROLE DISTRIBUTION PASCALE BOUTELANT - PEPINIERE D ENTREPRISES, 140 BD DE CREACH GWEN,29561 QUIMPER CEDEX 09 (dossier no 2340384) - 29561 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Renouvellement avec limitation le 30 avril 2007 n°2096617 - Publication au BOPI 2007-04-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 9 septembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°242544 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 5 novembre 1997 - Recours en restauration n°245226 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 5 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°250899 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340384 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Produit chimique destiné à l'agriculture, l'hoticulture.