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Marques déposées par la société BIOCOMTOUT
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BIOCOMTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCOMTOUT
BIOCOMTOUT, S A S

Numéro de dépôt :
3738977
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
BIOCOMTOUT de BIOCOMTOUT

Présentation de la marque BIOCOMTOUT

Déposée le 18 mai 2010 par la société BIOCOMTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCOMTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la société BIOCOMTOUT domicilié(e) 40 RUE CANTEPAU - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 825 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOMTOUT domicilié(e) 40 RUE CANTEPAU - 81000 - ALBI - France.

La marque BIOCOMTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOMTOUT est expirée depuis le 18 mai 2020.


BIOCOMTOUT, S A S - 40 RUE CANTEPAU - 81000 - ALBI - France - SIREN 512825225


BIOCOMTOUT - 40 RUE CANTEPAU - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits etant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; tous ces produits etant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits etant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.