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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biocompost
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Biocompost
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biocompost
sarl biocompost, sarl

Numéro de dépôt :
4126277
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2024
Biocompost de biocompost

Présentation de la marque Biocompost

Déposée le 15 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biocompost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biocompost » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) biocompost domicilié(e) 1 rue de mailly - 80560 - COURCELLES AU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 073 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl biocompost, M. pecourt pierre domicilié(e) 1 rue de mailly - 80560 - COURCELLES AU BOIS - France.

La marque Biocompost a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biocompost est expirée depuis le 15 octobre 2024.


sarl biocompost, sarl - 1 rue de mailly - 80560 - COURCELLES AU BOIS - France - SIREN 793073115


sarl biocompost, M. pecourt pierre - 1 rue de mailly - 80560 - COURCELLES AU BOIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.