Marque enregistrée - Marque en vigueur

INBIOTYS
BIOCODEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4298185
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
INBIOTYS de BIOCODEX

Présentation de la marque INBIOTYS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INBIOTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCODEX domicilié(e) 7 avenue Gallieni - 94250 - GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 064 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque INBIOTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INBIOTYS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

BIOCODEX a également déposé les autres marques suivantes : FLORATIL , UL 250 , LEVUCYL , ULTRAKIDS , IBIOTYS , SYMBIOTYS , SYMBIOSYS , NEPHERYS , OTIPAX , OTISEA


BIOCODEX, Société par Actions Simplifiée - 7 avenue Gallieni - 94250 - GENTILLY - France - SIREN 562064600


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Cosmétiques ; préparations non médicales pour le soin, le confort et l'embellissement de la peau ;

Produits pharmaceutiques ; compléments alimentaires et compléments nutritionnels ; préparations à base de vitamines ; préparations à base d'oligoéléments et/ou de minéraux pour être humain ; préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau ; préparations dermatologiques à usage médical ; aliments diététiques utilisés en complément d'un régime alimentaire normal ; boissons diététiques à usage médical ;

Appareils et dispositifs médicaux destinés à l'administration de produits pharmaceutiques, compléments alimentaires, compléments nutritionnels et préparations à base d'oligoéléments et/ou de minéraux ; appareils et dispositifs médicaux destinés à l'administration d'aliments diététiques et de boissons diététiques à usage médical ; appareils et dispositifs médicaux destinés à l'application de préparations dermatologiques.