Marque expirée - Marque en non vigueur

CELLY
BIOCODE HYCEL FRANCE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
96631718
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016

Présentation de la marque CELLY

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOCODE HYCEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCODE HYCEL FRANCE domicilié(e) Le Bassin,21320 POUILLY EN AUXOIS (dossier no 2313072) - 21320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 517 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2313072) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLY est expirée depuis le 26 juin 2016.

BIOCODE HYCEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYCEL , DIANA , 3X3 , DIANA 5


BIOCODE HYCEL FRANCE S.A. société anonyme - Le Bassin,21320 POUILLY EN AUXOIS (dossier no 2313072) - 21320 - France - SIREN 328517685


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2313072) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 5 août 1998 - Changement de dénomination n°259777 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433584 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313072 - Publication au BOPI 2006-04-20

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Réactifs chimiques pour l'analyse et le diagnostic en hématologie.Appareils et instruments d'analyse et de diagnostic en hématologie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.