Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOCODE HYCEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELLY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCODE HYCEL FRANCE domicilié(e) Le Bassin,21320 POUILLY EN AUXOIS (dossier no 2313072) - 21320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 517 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2313072) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLY est expirée depuis le 26 juin 2016.
BIOCODE HYCEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYCEL , DIANA , 3X3 , DIANA 5
BIOCODE HYCEL FRANCE S.A. société anonyme - Le Bassin,21320 POUILLY EN AUXOIS (dossier no 2313072) - 21320 - France - SIREN 328517685
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2313072) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Inscription le 5 août 1998 - Changement de dénomination n°259777 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433584 - Publication au BOPI 2006-05-11
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313072 - Publication au BOPI 2006-04-20
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Réactifs chimiques pour l'analyse et le diagnostic en hématologie.Appareils et instruments d'analyse et de diagnostic en hématologie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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