Déposée le 31 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) BIOCODE-HYCEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3X3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCODE-HYCEL FRANCE domicilié(e) 21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 517 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque 3X3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3X3 est expirée depuis le 31 mars 2015.
BIOCODE-HYCEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYCEL , DIANA , CELLY , DIANA 5
BIOCODE-HYCEL FRANCE S.A. société anonyme - 21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France - SIREN 328517685
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520404 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Produits chimiques destinés aux sciences. Produits chimiques pour analyses en laboratoires, réactifs chimiques, réactifs biologiques, produits biologiques pour laboratoires. Produits chimiques ou biologiques de contrôle ou de calibrage des instruments d'analyse médicale, de diagnostic in vitro. Réactifs chimiques pour l'analyse et le diagnostic biologique in vitro. Appareils et instruments d'analyse médicale de diagnostic in vitro ; appareils pour l'analyse du sang, appareils et instruments d'analyse et de diagnostic biologique en hématologie, en hémostase, en immunologie, en chimie clinique, en hormonologie, en virologie, en sérologie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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