Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCLIMATIC
BIOCLIMATIC, INC. société organisée sous les lois de l'état du New Jersey

Numéro de dépôt :
96636427
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2016

Présentation de la marque BIOCLIMATIC

Déposée le 29 juillet 1996 par la société BIOCLIMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCLIMATIC »

Le déposant est la société BIOCLIMATIC domicilié(e) 600 Delran Parkway, Suite D DELRAN,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314924) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2314924) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCLIMATIC est expirée depuis le 29 juillet 2016.


BIOCLIMATIC, INC. société organisée sous les lois de l'état du New Jersey - 600 Delran Parkway, Suite D DELRAN,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314924) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2314924) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 9 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443474 - Publication au BOPI 2006-11-09

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314924 - Publication au BOPI 2006-05-16

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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