Déposée le 28 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AGECIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCEVA domicilié(e) Site technologique de Marticot, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 174 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe SWARTELE - France.
La marque AGECIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BIOCEVA - Site technologique de Marticot, 33610 CESTAS - France - SIREN 403174543
Christophe SWARTELE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Cosmétiques, huiles essentielles. Substances diététiques à usage médical. Boissons de fruits et jus de fruits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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