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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) BIOCER
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Lentilles de la Reine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Lentilles de la Reine
BIOCER, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3683149
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
Lentilles de la Reine de BIOCER

Présentation de la marque Lentilles de la Reine

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) BIOCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lentilles de la Reine »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) BIOCER domicilié(e) 240 chemin de la Forêt - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 978 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCER domicilié(e) 240 chemin de la Forêt - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lentilles de la Reine est expirée depuis le 12 octobre 2019.


BIOCER, Société Coopérative Agricole - 240 chemin de la Forêt - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France - SIREN 347978231


BIOCER - 240 chemin de la Forêt - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543451 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fleurs naturelles.