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Marques déposées par la société BIOCER Société coopérative
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PAIN BIO normand
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAIN BIO normand
BIOCER Société coopérative

Numéro de dépôt :
3405891
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2016
PAIN BIO normand de BIOCER Société coopérative

Présentation de la marque PAIN BIO normand

Déposée le 20 janvier 2006 par la société BIOCER Société coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN BIO normand »

Le déposant est la société BIOCER Société coopérative domicilié(e) 0 Hameau de Grohan,27180 PLESSIS GROHAN - 27180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 978 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCER domicilié(e) 0 Hameau de Grohan,27180 PLESSIS GROHAN - 27180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN BIO normand est expirée depuis le 20 janvier 2016.


BIOCER Société coopérative - 0 Hameau de Grohan,27180 PLESSIS GROHAN - 27180 - France - SIREN 347978231


BIOCER - 0 Hameau de Grohan,27180 PLESSIS GROHAN - 27180 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451129 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Farine ; levure, poudre pour faire lever ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.