Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEINE NATURE
BIOCER (SCA)

Numéro de dépôt :
94535274
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque PLEINE NATURE

Déposée le 6 septembre 1994 par la société BIOCER (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEINE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société BIOCER (SCA domicilié(e) Ferme de Grohan, 27180 Le Plessis-Grohan - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 978 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre de CONTES - France.

La marque PLEINE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEINE NATURE est expirée depuis le 6 septembre 2004.

BIOCER (SCA a également déposé les autres marques suivantes : PAIN PLEINE NATURE


BIOCER (SCA) - Ferme de Grohan, 27180 Le Plessis-Grohan - France - SIREN 347978231


Pierre de CONTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés - Viandes, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs et produit laitier; huiles et graisses comestibles. - Sucre, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux malt. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.