BIOCER (SCA) Coopérative de Céréales Biologiques Normandie Ile de France
Numéro de dépôt :
1723853
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
06/07/2000
Présentation de la marque BIOCER
Déposée le 6 juillet 1990 par BIOCER (SCA) Coopérative de Céréales Biologiques Normandie Ile de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX),
la marque française « BIOCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BIOCER (SCA) Coopérative de Céréales Biologiques Normandie Ile de France, domicilié(e) Ferme du Grohan, 27180 LE PLESSIS GROHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre DE CONTES - France.
La marque BIOCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCER est expirée depuis le 6 juillet 2000.
BIOCER (SCA) Coopérative de Céréales Biologiques Normandie Ile de France - Ferme du Grohan, 27180 LE PLESSIS GROHAN - France
Pierre DE CONTES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
- Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces et salade, conserves.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. -Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tous les produits désignés étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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