Demande publiée - Marque en non vigueur

TERREA
BIOCENTRE DE L'OUEST

Numéro de dépôt :
4698847
Date de dépôt :
06/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2030
TERREA de BIOCENTRE DE L\'OUEST

Présentation de la marque TERREA

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2020 par BIOCENTRE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-48 du 27 novembre 2020. .

Le déposant est BIOCENTRE DE L'OUEST domicilié(e) La Clarté - 44410 - HERBIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHARIER, Madame Anne-Sophie BILY domicilié(e) 2bis rue des Meuniers - 44220 - COUERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40


BIOCENTRE DE L'OUEST - La Clarté - 44410 - HERBIGNAC - France


SAS CHARIER, Madame Anne-Sophie BILY - 2bis rue des Meuniers - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Transport de terre ; collecte de matériaux dans la terre pour le recyclage ; organisation de transport de terre ; transport de fret contenant de la terre ; transport de marchandises contenant de la terre ; élimination des déchets dans la terre (transport) ;

Traitement (valorisation), transformation, gestion de tous déchets y compris chimiques ou organiques contenus dans la terre ; traitement des effluents industriels contenus dans la terre ; traitement (valorisation) de terres polluées ; contrôle de la pollution de la terre ; traitement et recyclage de produits dangereux et toxiques contenus dans la terre ; traitement (valorisation) de matériaux de produits dangereux contenus dans la terre ; traitement (valorisation) de terre polluée et contaminée.