Déposée le 1 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) BIOCEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGROMEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCEM domicilié(e) 24, avenue des Landais, 63170 AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 710 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque AGROMEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROMEDICA est expirée depuis le 1 octobre 2007.
BIOCEM a également déposé les autres marques suivantes : BIOCEM , PHYTOJOUVENCE
BIOCEM (S.A.) - 24, avenue des Landais, 63170 AUBIERE - France - SIREN 378710115
BREESE - MAJEROWICZ - France
Inscription le 15 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273727 - Publication au BOPI 1999-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Protéines à usage pharmaceutique ou à usage cosmétique, ces protéines étant issues de plantes. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique, produits diététiques pour les enfants à usage médical ou pour malades, produits biotechnologiques issus de plantes à usage médical et pharmaceutique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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