Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BIOCEANE
/
BIOCEPAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCEPAGE
BIOCEANE

Numéro de dépôt :
3910263
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2022
BIOCEPAGE de BIOCEANE

Présentation de la marque BIOCEPAGE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2012 par BIOCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est BIOCEANE domicilié(e) pôle Bio Ouest, rue du moulin de la rousselière - 44800 - saint Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCEANE, Monsieur Patrice DANIEL domicilié(e) pôle Bio Ouest, rue du moulin de la rousselière - 44800 - saint Herblain - France.

La marque BIOCEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCEPAGE est expirée depuis le 3 avril 2022.


BIOCEANE - pôle Bio Ouest, rue du moulin de la rousselière - 44800 - saint Herblain - France


BIOCEANE, Monsieur Patrice DANIEL - pôle Bio Ouest, rue du moulin de la rousselière - 44800 - saint Herblain - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747210 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Levure, poudre pour faire lever ;

Cidres, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.